Le Conseil de Gestion en Odontologie

Élections BIATSS 2024

Arrêté Élections BIATSS

Liste Électorale BIATSS

Arrêtés Élections Étudiants 2024

Arrêté Élections Étudiant.e.s

Liste Électorale Étudiant.e.s

Composition du Conseil de Gestion

Le Conseil de Gestion comprend 25 Membres dont 20 Membres élus au scrutin de liste, à la représentation proportionnelle au plus fort reste, sans panachage et avec possibilité de listes incomplètes et 5 Personnalités Extérieures désignées.

7 membres représentant le collège des professeurs (Collège A)
7 membres représentant le collège des autres enseignants-chercheurs (Collège B), maître des conférences, chefs de clinique des Universités - assistants des hôpitaux et assimilés
2 membres représentant les personnels administratifs
4 membres représentant les étudiants en Formation Initiale (incluant les Internes)

Il comprend également 5 membres extérieurs.

1 membre représentant le Syndicat des Praticiens le plus représentatif au niveau de la Région au moment des élections
1 membre représentant le Conseil de l'Ordre de la Région des Pays de la Loire
1 membre représentant la Caisse Nationale d'Assurance Maladie, de la Direction du Servie Médical des Régions des Pays de la Loire
1 membre représentant les Collectivités Territoriales de la Région des Pays de la Loire
1 personnalité désignée à titre personnel par le Directeur de l'UFR d'Odontologie lors du Conseil de Gestion Plénier d'installation

Le Directeur de l'UFR d'Odontologie peut inviter des personnalités extérieures à titre consultatif.

Les attributions du Conseil de Gestion

En formation restreinte

Conformément aux textes en vigueur (art L. 952-6 du Code de l’Éducation), le conseil en formation restreinte se prononce sur l’examen des questions individuelles, relatives aux carrières et aux personnels enseignants, ainsi que sur la composition des jurys de concours. La formation restreinte est fonction de la catégorie et du grade des enseignants concernés. En cas de partage égal des voix, la décision finale appartient au Directeur de l'UFR d'Odontologie. Les dispositions générales concernant les modalités de vote s’appliquent à la formation restreinte.

En formation plénière

Le Conseil en formation plénière procède à l'élection du Directeur de l'UFR d'Odontologie, adopte le budget et se prononce notamment sur les révisions d'effectifs hospitalo-universitaires et toute demande de poste de personnels enseignants et non enseignants universitaires. Il se prononce également sur l'organisation des enseignements et du contrôle des connaissances ainsi que sur toutes les questions qui lui sont soumises par le Directeur de l'UFR d'Odontologie ou la majorité des membres du conseil.

Mis à jour le 29 février 2024.